L'actualité de l'aide à la personne

L’incontinence touche plus de quatre millions de personne en France. Les données de prévalence montrent une augmentation du nombre d’incontinents avec l’âge, pour atteindre environ 30% des plus de 80 ans, hommes et femmes confondus. De ce fait, incontinence rime souvent avec dépendance, ce qui pose alors un problème de prise en charge pour les familles et les aidants.

En effet, si l’incontinence touche plus particulièrement les femmes, le vieillissement contribue à rendre les hommes et les femmes égaux devant la maladie, puisque la proportion de femmes et d’hommes souffrant de fuites urinaires est la même à partir de 80 ans.

D’une manière générale, la dépendance des personnes doit être gérée par les proches et dans ce domaine, de plus en plus de familles optent pour le maintien à domicile de leurs parents proches plutôt qu’un placement en institution spécialisée.

Cette solution implique, bien évidemment, une évaluation du niveau de la dépendance du sujet, qui déterminera dès lors le volume d’aide nécessaire à l’accomplissement des tâches quotidiennes : aide au lever, au coucher, à la prise des repas, etc. sont autant de services que la plupart des associations et entreprises d’aide a domicile proposent.

L’aide personnalisée d’autonomie (APA)

Rappelons que l’APA est une aide publique octroyée par les services sociaux à toute personne présentant une incapacité à effectuer seule certains gestes de la vie courante.
Le niveau de l’aide est déterminé en fonction du niveau de dépendance ainsi que les revenus de la personne.
Dans ce cadre, la prise en charge de l’incontinence entre dans le périmètre de l’aide par le remboursement partiel des protections absorbantes.

Bien que l’APA ait un caractère universel, l’aide n’est pas automatique : Il faut dès lors en faire la demande pour en bénéficier.

 

Jean-Pierre Bodin,

 

Gérant

 


Allocation Personnalisée d’Autonomie

Accompagner une personne en perte d’autonomie est un réel défi pour l’entourage. Hormis les difficultés d’organisation, les coûts de la prise en charge de la dépendance sont souvent difficiles à assumer pour les personnes âgées et leurs familles.

Dans ce contexte, l’APA – l’Allocation Personnalisée d’Autonomie – constitue une aide indispensable ainsi qu’un gage de solidarité de la société française envers ses aînés.

Fidèle à sa mission d’information auprès des familles, Ad Quotidien 82 vous offre les clés pour faciliter vos démarches en vue d’obtenir cette allocation.
Ce Guide pratique de l’APA, enrichi de conseils utiles et d’outils interactifs, vous aidera à faire valoir les droits des personnes âgées que vous accompagnez. Espérant vous apporter le meilleur soutien, je vous invite à conserver précieusement ce guide, élaboré par notre équipe avec le plus grand soin.

L’APA, une aide devenue indispensable Au 31 décembre 2009, l’APA concernait 1 136 000 personnes, dont 62 % vivant à domicile et 38 % en établissement : l’APA répond donc à un véritable besoin. Potentiellement, l’APA concerne près de 15 millions de français âgés de plus de 60 ans, et plus spécifiquement les 5.2 millions qui parmi eux ont plus de 75 ans. Aujourd’hui, l’âge moyen du bénéficiaire est de 83 ans, qui perçoit l’APA en moyenne durant 4 ans.

À qui l’APA s’adresse- t - elle ?

L’APA s’adresse donc à l’ensemble des personnes âgées en perte d’autonomie et nécessitant un soutien. Elle concerne autant les personnes
résidant à leur domicile que celles hébergées dans un établissement. Aucune demande ne pourra être écartée au motif que les ressources dépasseraient un certain plafond.

L’APA peut financer toutes sortes de services

Aide-ménagère, accueil de jour, accueil temporaire, aides techniques (pour la plupart non couvertes par la sécurité sociale) ou adaptation du logement et de l’environnement matériel.

QUI PEUT EN BÉNÉFICIER ?

Trois conditions sont requises pour bénéficier de l’APA :
Attester d’une résidence stable et régulière en France.

• Pour les personnes de nationalité française, avoir son lieu de résidence en France.
• Pour les personnes de nationalité étrangère, être titulaire d’un titre de séjour en cours de validité.

Être âgé de 60 ans ou plus

Avoir besoin d’être aidé pour accomplir les actes de la vie quotidienne ou d’être surveillé régulièrement.
• Le degré de perte d’autonomie est évalué par la grille nationale
AGGIR (Autonomie Gérontologie Groupe Iso - Ressources).
• Concrètement, l’APA est réservée aux personnes âgées dépendantes relevant des GIR 1, 2, 3 ou 4.
Les personnes de GIR 5 ou 6 en sont exclues car ils relèvent de la CARSAT

QUI L’ATTRIBUE ?

L’APA est attribuée par le Conseil Général sur décision de son Président.

Le financement de l’APA est partagé entre la solidarité locale et la solidarité nationale. Le budget annuel de cette allocation est en effet octroyé par les caisses de retraite, les fonds récoltés par la CsG (Contribution sociale Généralisée) et le département.

QUE COUVRE- T - ELLE ?

A son domicile comme en établissement, le demandeur peut prétendre à l’APA si ses besoins entrent dans le cadre défini par l’allocation.

L’APA à domicile

L’APA sert à financer toutes les dépenses figurant dans le plan d’aide personnalisé de la personne âgée. L’objectif de ce plan est de permettre au bénéficiaire de continuer à vivre à son domicile.

Parmi les prestations prises en charge, on trouve notamment :

Les interventions à domicile : heures d’aide-ménagère ou de garde à domicile (de jour comme de nuit), service de portage de repas, service de blanchisserie à domicile, service de transport, dépannage et petits travaux divers.

Les aides techniques : fauteuils roulants, cannes, déambulateurs, lits médicalisés, lève malades, matériel à usage unique pour incontinence (pour la plupart des dépenses non couvertes par l’assurance maladie)...

L’adaptation du logement : travaux d’aménagement et de sécurisation du domicile, installation de système de téléassistance...

L’allocation mensuelle correspond à la différence entre le tarif dépendance de l’établissement et la participation du demandeur. Les détails du calcul de l’APA sont présentés en annexes.

Montant APA = tarif dépendance – participation

Détermination des ressources

Pour établir le montant de la participation éventuelle du bénéficiaire, certaines ressources sont prises en compte, d’autres ne le sont pas.

Ressources prises en compte :

• revenus déclarés figurant sur le dernier avis d’imposition ou de non-imposition ;

• revenus soumis au prélèvement libératoire ;

• évaluation forfaitaire d’une partie du capital dormant.

Ressources non prises en compte :

• retraite du combattant et pensions attachées aux distinctions honorifiques ;

• pensions alimentaires et concours financiers versés par les descendants ;

• prestations en nature dues au titre de l’assurance maladie, invalidité, assurance accident du travail ou prestations en nature dues au titre de la Couverture maladie Universelle (CmU) ;

• allocations au logement, aides personnalisées au logement et primes de déménagement ;

• indemnités en capital attribuées à la victime d’un accident du travail ;

• primes de rééducation et prêts d’honneur

QUEL EST SON MONTANT ?

Le principe

Le montant de l’APA varie en fonction du degré de perte d’autonomie et des ressources. En fonction des ressources, une participation est demandée au bénéficiaire de l’aide.

L’APA à domicile

Le montant de l’APA est égal à la différence entre le montant du plan d’aide (évalué par l’équipe médico - sociale) et la participation du bénéficiaire de l’allocation.

Montant APA = plan d’aide – participation

En cas d’hospitalisation et conformément à l’article 12 du décret n° 2001-1085 du 20 novembre 2001, l’APA doit être maintenue pendant les 30 premiers jours (que le bénéficiaire soit à domicile ou en établissement).
Au - delà, le service de l’allocation est suspendu. L’APA sera rétablie sans nouvelle demande à compter du 1er jour du mois au cours duquel la personne âgée n’est plus hospitalisée.

Les Conseils Généraux ne peuvent exiger ni les justificatifs de dépenses durant l’hospitalisation, ni le remboursement des sommes versées au titre de l’APA.

Où retirer le dossier ?

L’APA peut être demandée auprès de votre Centre communal ou intercommunal d’action sociale (CCAs), de votre mairie, de votre Conseil Général ou des services d’action sociale du département.

Les pièces à fournir

Chaque département a mis en place son propre formulaire de demande d’APA. Voici néanmoins une liste de pièces généralement demandées :

Pour les personnes de nationalité française ou ressortissantes de L’Union Européenne :

• une photocopie du livret de famille,

• ou de la carte nationale d’identité,

• ou d’un passeport de la Communauté Européenne,

• ou d’un extrait d’acte de naissance.

Pour les personnes non ressortissantes d’un pays membre de l’Union Européenne :

• une photocopie de la carte de résident,

• ou du titre de séjour.

Pour toutes les personnes :

• la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition au titre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP),

• le cas échéant, une photocopie du justificatif des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties,

• un relevé d’identité bancaire ou postal (RIB ou RIP). Ce relevé doit être celui du futur bénéficiaire de la prestation et non celui d’un parent.

OÙ LE DÉPOSER ?

Une fois complété, le dossier doit être déposé directement au Conseil Général du département. Les services du département disposent alors de dix jours pour accuser réception du dossier complet ou pour informer le demandeur des éventuelles pièces manquantes.

À compter de l’enregistrement du dossier complet, les services disposent d’un délai de 30 jours pour envoyer une équipe médico - sociale au domicile de la personne âgée et retourner au demandeur une proposition de plan d’aide. A défaut, l’allocation est accordée sur la base d’un montant forfaitaire.

L’ABC DE L’APA

AGGIR

Autonomie, Gérontologie, Groupe Iso-Ressource

La grille AGGIR permet d’évaluer la perte d’autonomie des personnes âgées. Cette grille distingue six niveaux de dépendance : les GIR, ou Groupes Iso - Ressources. Le classement dans un GIR est effectué en fonction des données recueillies par une équipe médico-sociale. On peut ainsi répartir les degrés de dépendance en six groupes correspondant à des besoins d’aides et de soins comparables.

Les groupes GIR 1 et 2 marquent une forte dépendance, les groupes GIR 3 et 4 une dépendance moyenne.
Les GIR 5 et 6 indiquent peu ou pas de dépendance.

Elle est utilisée dans le cadre de l’attribution de l’Aide Personnalisée à l’Autonomie (APA) ou en institution pour évaluer la perte d’autonomie.

AIDE MÉNAGÈRE

L’aide-ménagère intervient au domicile de la personne âgée pour l’assister dans certaines tâches ménagères : courses, repas…

Elle peut aussi accompagner la personne âgée pour des sorties proches de son domicile mais n’est pas habilitée à pratiquer des soins. La demande d’aide-ménagère peut être formulée auprès des services de la mairie ou auprès d’une association de maintien à domicile.

APL

Aide Personnalisée au Logement

L’Aide Personnalisée au Logement permet à ses bénéficiaires de réduire leurs dépenses de logement en allégeant soit la charge de prêt pour les accédant à la propriété et les propriétaires qui occupent leurs logements, soit la charge de loyer pour les locataires..

AIDE SOCIALE

L’aide sociale permet de financer une partie des frais d’hébergement en établissement. Elle est destinée aux personnes âgées de plus de 65 ans dont les ressources sont insuffisantes.

ASPA

Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées
C’est le nouveau nom officiel de l’ancien « minimum vieillesse ». Il s’agit d’une aide versée aux personnes âgées ne disposant pas de ressources suffisantes, retraite ou autres revenus annexes.

ASSURANCE DÉPENDANCE

De plus en plus de compagnies d’assurance proposent des contrats d’assurance dépendance qui permettent le moment venu de couvrir tout ou en partie les frais occasionnés par la perte d’autonomie de la personne. Le montant de l’assurance dépendance est cumulable avec l’APA et permet d’améliorer le niveau de prestations offertes à votre proche. Contactez votre compagnie d’assurance.

CMU

Couverture Maladie Universelle
La couverture maladie universelle permet l’accès à l’assurance maladie pour toutes les personnes résidant en France de manière stable et régulière depuis plus de trois mois, et qui n’ont pas droit à l’assurance maladie à un autre titre (activité professionnelle).

CURATELLE

Régime de protection judiciaire sous lequel peut être placé un majeur lorsque, sans être hors d’état d’agir lui - même, il a besoin d’être conseillé et contrôlé dans les actes les plus graves de la vie civile.

EHPAD

Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes C’est le terme professionnel utilisé pour désigner les maisons de retraite médicalisées qui ont signé la convention tripartite.

GIR

Groupe Iso-Ressources.
Classe de variables évaluant la perte d’autonomie à partir de la grille
AGGIR (Voir AGGIR).

HAD

Hospitalisation à domicile
L’hospitalisation à domicile (HAD) constitue une alternative intéressante au séjour en milieu hospitalier. Elle permet aux personnes dont l’état nécessite des soins lourds de réintégrer plus rapidement leur logement.
Cette aide s’applique à tous types de soins relevant des services hospitaliers (neurologie, hématologie, cardiologie...) hormis la psychiatrie.

MAJEUR PROTÉGÉ

Il s’agit d’une personne placée par décision judiciaire sous un régime de protection juridique (sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle).

MÉDECIN COORDONNATEUR

Formé à la gériatrie, il assure la coordination entre tous les intervenants médicaux au sein de la maison de retraite. Par son action, il contribue à la qualité de la prise en charge de la personne en favorisant un projet de soins coordonné et une prescription strictement adaptée.

OBLIGATION ALIMENTAIRE

Dans le cadre d’une demande d’aide sociale, on peut recourir à l’obligation alimentaire, c’est-à-dire à l’obligation qu’ont les familles d’aider pécuniairement leurs ascendants.

PCH

Prestation de Compensation du Handicap
Il s’agit de l’aide destinée à financer les besoins spécifiques des personnes handicapées, qui remplace depuis 2006 l’ancienne ACtP (Allocation Compensatrice pour tierce Personne). Cette aide concerne les personnes de moins de 60 ans, mais la demande peut être effectuée jusqu’à 75 ans si les critères de handicap existaient avant 60 ans. La PCH n’est pas cumulable avec l’APA. Cependant, une personne bénéficiaire de la PCH peut demander, après 60 ans, à percevoir l’APA au lieu de cette prestation, à condition d’en faire la demande.

PRÊT VIAGER HYPOTHÉCAIRE

Le prêt viager hypothécaire est une nouvelle façon de financer sa retraite. Rendu possible par la réforme de l’hypothèque réalisée en 2006, il permet aux personnes âgées d’obtenir un financement garanti par leur patrimoine immobilier (il peut s’agir d’une résidence principale ou secondaire, ou bien encore d’un bien à usage locatif), tout en gardant la propriété de celui - ci. Aucun remboursement n’est effectué du vivant de l’emprunteur. De plus, les sommes reçues ne diminuent pas les droits aux aides sociales.

SAUVEGARDE DE JUSTICE

Régime de protection judiciaire sous lequel peut être placé un majeur qui, tout en conservant l’exercice de ses droits, a besoin d’être protégé dans les actes de la vie civile en raison d’une altération de ses facultés personnelles. La sauvegarde de justice est une mesure de protection Immédiate, souple et souvent de courte durée.

SSIAD

Service de Soins Infirmiers à Domicile
service pris en charge par l’Assurance maladie. Les soins sont prodigués uniquement sur prescription médicale et sont effectués à domicile par des infirmiers ou des aides-soignants.

TÉLÉ ALARME

Ce système permet d’envoyer un signal de détresse à distance, avertissant les voisins, la famille, les centres d’écoute ou les associations de maintien à domicile pour obtenir un secours rapide. sa mise en place facilite le maintien à domicile, tout en rassurant et en sécurisant la personne âgée.

TUTELLE

Régime de protection judiciaire sous lequel peut être placé un majeur en raison d’une altération de ses facultés personnelles.

 

Jean-Pierre Bodin,

Gérant

 


Personnes âgées : bien vieillir à domicile

Vieillir est inévitable. Si pour certains cela rime avec sagesse, pour d’autres, l’âge avancé constitue une angoisse : beaucoup de personnes âgées ne veulent pas quitter leur domicile et ont peur d’être placées en établissement spécialisé. Il est parfois possible de bien vivre tout en restant à son domicile.

 

bien vieillir à domicile L’attention à porter à une personne âgée est essentielle à sa bonne santé. Elle a des difficultés à se déplacer, à se préparer seule, à manger, et souvent ses enfants ont peur qu’elle ne se blesse durant leur absence. Mais des services existent pour faciliter la vie de tous et permettre aux personnes âgées de continuer de jouir de leur domicile.

Tâches quotidiennes et vie de tous les jours

La personne âgée a particulièrement besoin d’aide pour les activités ménagères. Faire le ménage, les courses, faire la cuisine ou tout simplement se promener seule n’est plus possible.
Afin qu’elle ne se retrouve pas totalement immobilisée et isolée, de nombreux services proposent de les épauler quotidiennement. Elle peut notamment faire appel à une aide ménagère ou à une auxiliaire de vie. Celles-ci font généralement partie d’une organisation spécialisée d'aide à domicile ou d’un service social. L’aide sociale ou la caisse de retraite complémentaire de la personne âgée lui permettent de les rétribuer sans que le coût ne soit trop lourd dans son budget. La seconde peut faire l’objet de l'Aide Personnalisée d’Autonomie (APA). Toutes deux assistent la personne âgée dans la vie de tous les jours, selon des horaires prévus par un contrat : entretien de la maison ou de l’appartement, préparation des repas, promenades, courses …
Les mairies organisent de plus en plus la livraison de repas à domicile. Cela permet aux personnes âgées qui n’ont plus de mobilité assez grande pour faire leurs courses elles-mêmes, de continuer de manger varié et équilibré.
La garde à domicile, quant à elle, peut rester plus longtemps dans la journée voire pendant la nuit aux côtés de la personne âgée. Cela permet ainsi à ses enfants de s’absenter. Elle s’occupe de la personne aussi bien moralement que physiquement, en s’assurant qu’elle ne manque de rien et en lui tenant compagnie.

Une personne âgée bien entourée

Ne pas laisser seul(e) un père ou une mère très âgé(e) est souvent la préoccupation principale des enfants de ces derniers. Ils ont peur qu’il ou elle ne se sente délaissé(e), notamment le soir, au moment du dîner. Les organisations spécialisées d'aide à domicile proposent pour cela une alternative qui permet de mettre à disposition une aide à domicile pour venir préparer le repas du soir, aident à faire à manger, et accompagnent la personne tout le long du repas, puis l'aident à se coucher. L'intervention d'une aide à domicile c'est aussi la possibilité de maintenir du lien social. Outre les tâches ménagères, l'aide à domicile permet à la personne âgée d'établir du dialogue, de réaliser des activités d'éveil, de mémoire, de faire une promenade à l'extérieur, d'avoir tout simplement des moments de convivialité, au cours desquels elle va pouvoir maintenir dans sa vie des temps d'échange, des rapports tout simplement humains.

En outre, si les enfants ont peur qu’il arrive quelque chose à leur parent, il existe des systèmes de télésurveillance qui permettent à la personne âgée de demander de l’aide au moindre incident. Avec un petit boîtier généralement accroché autour du poignet ou du cou, il lui suffit d’appuyer sur un bouton qui déclenche une alarme dans une centrale d’écoute. La centrale contacte la personne de confiance la plus proche désignée par la famille sur le contrat de télésurveillance.

Une aide plus spécialisée

En vieillissant, la personne âgée peut avoir besoin de soins plus particuliers. Dans ce cas, l’intervention d’une aide soignante ou d’un infirmier est indispensable. C’est généralement le médecin traitant qui prescrit leur prestation. Ainsi, ils aideront la personne âgée à se laver, s’habiller et lui dispenseront les soins dont elle a besoin : prise de médicaments, piqûres… Ils pourront également se rendre compte de l’évolution de sa santé, surveiller la tension artérielle, la fréquence cardiaque... et signaler tout éventuel changement au médecin. L’assurance maladie de la personne âgée prend en charge un tel service. Celui-ci est généralement accompagné de l’intervention d’autres spécialistes médicaux lorsqu’une rééducation kinésithérapeutique ou orthophonique est nécessaire, par exemple.

Une aide de plus en plus professionnalisée

Certaines sociétés de service à la personne attachent une attention particulière au recrutement et à la formation professionnelle de leur intervenants, dans le but d'apporter un service de qualité et d'assurer la sécurité et le bien-être de la personne âgée pendant leur intervention. Leur professionnalisme et compétences permettent en outre d’assurer un relais fiable avec la famille, et les praticiens de santé médicale et paramédicale.

Vieillir à domicile n’est pas impossible

Cela nécessite l’intervention des spécialistes de l'aide à domicile et des professionnels de santé qui encadrent parfaitement la personne âgée afin qu’elle ne manque de rien et que sa santé, sa sécurité et son bien-être soient parfaitement contrôlés. Cependant, si sa santé se dégrade trop, l’installation dans un établissement spécialisé doit être envisagée, en accord avec la personne âgée, la famille et le médecin traitant.

 

Nathalie BODIN
Responsable Communication Ad quotidien 82

INTERVENTIONS sur Montauban 82 et alentours

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